Informations légales

Directeur de la publication

Association La Maison de Lys – Habitat Inclusif
78 rue Fernand Desmazières
62131 VERQUIN – France
Email : contact@lamaisondelys.fr

Conception et développement du site

La Maison de Lys – Équipe communication interne

Hébergement

IONOS SARL
7, place de la Gare – BP 70109 – 57200 Sarreguemines Cedex – France

Clause de non-responsabilité

Renvois et liens : Ce site peut contenir des liens vers des sites Internet tiers.
L’Association La Maison de Lys décline toute responsabilité concernant le contenu de ces sites externes.
Au moment de l’intégration des liens, nous n’avons constaté aucun contenu illicite. L’association n’exerce aucun contrôle sur l’évolution des contenus des sites tiers et se dégage de toute responsabilité quant à leur utilisation.

Droits d’auteur et de marque

L’Association La Maison de Lys s’efforce de respecter les droits d’auteur dans toutes ses publications.

Le site utilise, selon les cas :
– des contenus produits par l’association,
– des contenus libres de droits,
– ou des contenus pour lesquels nous avons obtenu une autorisation.

L’association se réserve le droit exclusif sur les contenus publiés. Toute utilisation ou reproduction nécessite une autorisation écrite préalable.
Toutes les marques citées demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

Contenu du site

L’Association La Maison de Lys veille à la qualité des informations publiées sur son site.
Cependant, nous ne pouvons garantir que les informations sont exactes, complètes ou à jour.
L’association décline toute responsabilité en cas de dommages matériels ou immatériels liés à l’utilisation des informations mises en ligne.
Elle se réserve le droit de modifier ou de supprimer le contenu du site sans préavis.

Politique de confidentialité (RGPD)

Responsable du traitement

Les données personnelles collectées sur ce site sont traitées par :
Association La Maison de Lys – Habitat Inclusif
78 rue Fernand Desmazières, 62131 VERQUIN – France
contact@lamaisondelys.fr

Finalités du traitement

Les données collectées peuvent être utilisées pour :
– la sécurité et la maintenance technique du site (prévention des spams, détection des abus).
– la gestion des commentaires publiés,
– le traitement des demandes via le formulaire de contact,
– l’envoi d’informations relatives aux activités de l’association (avec votre consentement).

Données collectées

Peuvent être collectées :
– vos données d’identification (nom, prénom, e-mail),
– vos données de connexion (adresse IP, navigateur),
– les contenus que vous publiez (commentaires, messages),
– des données techniques liées à votre navigation (cookies, journaux techniques).

Aucune donnée sensible (santé, opinions, etc.) n’est collectée via ce site.

Destinataires des données

L’association La Maison de Lys et ses administrateurs en charge du site traitent vos données.
Si nécessaire, nous les transmettons à :
– IONOS (hébergeur du site),
– des services tiers (ex. pour la détection de spams).

Néanmoins, l’association ne vend ni ne cède vos données à des tiers.

Durée de conservation

Cookies : maximum 13 mois.
Formulaires de contact : conservés le temps nécessaire au traitement de la demande.

Base légale du traitement

Votre consentement (article 6.1.a RGPD) pour cookies, formulaires et communications.
L’intérêt légitime de l’association (article 6.1.f RGPD) pour la sécurité et la gestion technique du site.

Vos droits

Conformément au RGPD et à la loi « Informatique et Libertés » : droit d’accès, droit de rectification, droit à l’effacement, droit d’opposition, droit à la limitation du traitement, droit à la portabilité de vos données.
Pour exercer vos droits, contactez : contact@lamaisondelys.fr

Recours

En cas de difficulté, vous pouvez saisir la CNIL : www.cnil.fr – 3 Place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07.

Cookies

Notre site utilise des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement.
De plus, certains cookies (statistiques, contenus intégrés, réseaux sociaux) nécessitent votre consentement avant utilisation.
Vous pouvez à tout moment gérer vos préférences dans les paramètres de votre navigateur.

Sécurité

Nous mettons en place des mesures techniques et organisationnelles pour protéger vos données personnelles contre tout accès non autorisé, perte ou divulgation.

Validité

Si une partie des présentes mentions devenait non conforme à la législation, les autres dispositions resteraient valables.
Les photographies et visuels présents sur le site sont non contractuels.